A_ Présentation de forum-madagascar.com

 

 

 

Forum-Madagascar est un service gratuit de reseau avec des services proposes aux malgaches. Il permet aux membres de créer des profils personnels uniques en ligne pour trouver et communiquer avec de vieux et nouveaux amis. Le service est exploité par Forum Madagascar. En utilisant le Forum le Site Web de Madagascar vous consentez à être liés par ces Termes d'Utilisation (cet "Accord"), si vraiment vous vous faites inscrire comme un membre ("le Membre"). Si vous voulez devenir un Membre, communiquer avec d'autres Membres et vous servir du Forum de Madagascar ("le Service"), lisez s'il vous plaît cet Accord et indiquez votre acceptation par suivant les instructions dans le processus d'Enregistrement.

 

Et aussi, Forum-Madagascar  est un site de  partage de vidéos permettant aux membres de visionner, partager, déposer ses vidéos personnelles sur le site. L'espace de stockage alloué par l’utilisateur est illimité (sauf notification contraire par courrier électronique), la taille de chaque vidéo étant restreinte, à 100 Mo et 20 minutes aux fins de contrôle des coûts de la bande passante. Le Site n'étant pas conçu pour la sauvegarde de vidéos, il vous appartient de prendre les mesures nécessaires à cet effet. Enfin et conformément aux pratiques et usages de l'internet, de la publicité peut être insérée au sein du Site.

 

 

 

Cet Accord expose les termes légalement obligatoires pour votre utilisation du Site Web et votre Adhésion dans le Service.
Le forum Madagascar peut modifier cet Accord de temps en temps et une telle modification sera efficace en envoi par la poste par le Forum Madagascar sur le Site Web. Vous consentez à devoir nécessairement n'importe quels changements à cet Accord quand vous utilisez le Service après qu'une telle modification est postée(affichée). Cet Accord inclut la politique des protections des donnees.

 

 

Choisissez s'il vous plaît soigneusement les informations vous postez(affichez) sur le Forum Madagascar et que vous fournissez à d'autres Membres. N'importe quelles photographies postées(affichées) par vous ne peuvent pas contenir la nudité, la violence, ou le sujet offensif(offensant). Les Informations fournies par d'autre Forum les Membres de Madagascar (par exemple, dans leur Profil) peuvent contenir le matériel(la matière) imprécis, inopportun ou offensif(offensant), des produits ou des services et le Forum Madagascar n'assument aucune responsabilité, ni responsabilité pour ce matériel(matière). Forum Madagascar se réserve le droit, dans son propre jugement, rejeter, refuser de poster(d'afficher) ou enlever n'importe quel envoi par la poste (incluant le courrier électronique) par vous, ou limiter, suspendre, ou terminer votre accès à tout ou n'importe quelle partie du Site Web et-ou des Services à tout moment, pour chacun ou aucune raison, avec ou sans avis antérieur et sans labilité.

 

 

En participant à n'importe quel Forum autonome l'événement de Madagascar, vous consentez à sortir et tenir le Forum Madagascar inoffensif de toutes pertes, dégâts(dommages et intérêts), des droits, des revendications et les actions de n'importe quelle sorte incluant, sans restriction, des blessures personnelles, la mort et des dégâts de propriété, directement ou indirectement lié à ou résultant de votre participation à un tel Forum autonome l'événement de Madagascar.

 

 

 

CONDITION D'UTILISATION

 

 

 

1) Admissibilité.

 

En utilisant le Site Web et le Service, vous représentez et assurez que toutes les informations d'enregistrement que vous soumettez sont véridiques et précises et que vous consentez à maintenir l'exactitude de telles informations. Vous représentez plus loin et assurez que vous êtes 18 ans d'âge ou plus vieux et que votre utilisation du Forum Madagascar ne violera pas de loi applicable ou règlement. Votre profil peut être supprimé sans avertissement, s'il est trouvé que vous déformez votre âge. Votre Adhésion est seulement pour votre utilisation personnelle et vous n'autoriserez pas d'autres utiliser votre compte, y compris votre profil ou adresse électronique. Vous êtes entièrement responsables pour tout le Contenu publié ou montré par votre compte, y compris n'importe quels messages électroniques et pour vos interactions avec d'autres membres.

 

2) Terme/honoraires.

 

Cet Accord restera en vigueur tandis que vous utilisez le Site Web, le Service, et-ou êtes un Membre. Vous pouvez terminer votre adhésion à tout moment. Le forum Madagascar peut vous terminer votre adhésion pour n'importe quelle raison, efficace en envoi de l'avis à l'adresse électronique vous fournit dans votre demande(application) d'Adhésion ou d'autre adresse électronique comme vous pouvez par la suite fournir au Forum Madagascar. 3) Non Utilisation Commerciale par Membres.

 

Le Site Web est pour l'utilisation personnelle des Membres seulement et ne peut être utilisé dans le rapport(la connexion) avec aucuns efforts commerciaux sauf ceux qui sont spécifiquement approuvés ou approuvés par la gestion(direction) de Forum Madagascar. L'utilisation illégale et-ou non autorisée du Site Web, y compris le rassemblement de pseudo et-ou les adresses électroniques des Membres par électronique ou autre signifie pour le but d'envoyer le courrier électronique non sollicité.

 

4) Droit de propriété dans Contenu sur Forum Madagascar.

 

Le forum Madagascar possède et conserve tout le droit de propriété dans le Site Web et le Service. Le Site Web contient le matériel(la matière) protégé par le droit d'auteur, des marques déposées et d'autres informations de marque déposée de Forum Madagascar et ses concédants. À part cela les informations qui sont dans le domaine public ou pour lequel on vous a donné la permission écrite, vous ne peuvent pas copier, modifier, publier, transmettre, distribuer.

 

5) Contenu Posté sur le Site.

 

a. Vous comprenez et reconnaissez que le Forum Madagascar peut passer en revue et supprimer n'importe quel contenu, messages, le Forum des messages de Madagascar, des photos ou des profils (collectivement, "le Contenu") que dans le jugement unique de Forum Madagascar viole cet Accord ou qui peut être offensif(offensant), illégal ou violer les droits, le mal, ou menacer la sécurité de n'importe quel Membre.

 

b. Vous êtes entièrement responsables pour le Contenu que vous publiez ou l'exposition (ci-après, "le poste") sur le Service ou n'importe quel matériel(matière) ou informations que vous transmettez à d'autres Membres.

 

c. En postant(affichant) n'importe quel Contenu aux secteurs publics du Site Web, vous accordez par la présente au Forum Madagascar le non exclusif, entièrement payé, donnez dans le monde entier une licence pour utiliser, publiquement pour exécuter et montrer un tel Contenu sur le Site Web. Cette licence se terminera au temps vous enlevez un tel Contenu du Site Web.

 

d. La chose suivante est une liste partielle de la sorte de Contenu qui est illégal ou interdit sur le Site Web. Le forum Madagascar se réserve le droit d'examiner et prendre le procès approprié dans son propre jugement contre quelqu'un qui viole cette disposition(fourniture), y compris sans restriction, enlevant la communication d'offense du Service et de la fin l'adhésion de tels violateurs. Le contenu Interdit inclut le Contenu que :

 

1. Est clairement offensif(offensant) et promeut le racisme, la bigoterie, la haine ou le mal physique de n'importe quelle sorte contre n'importe quel groupe ou individu;

 

2. Harcelle ou préconise le harcèlement d'une autre personne;

 

3. Implique la transmission "de courrier publicitaire non sollicité", "enchaînez des lettres," ou le publipostage non sollicité ou "le publipostage excessif";

 

4. N'importe quelle utilisation automatisée du système, comme l'utilisation de scénarios pour ajouter des amis, est interdite.

 

5. Vous ne pouvez pas essayer d'interpréter un rôle d'un autre utilisateur ou la personne qui n'est pas un membre de Forum Madagascar.

 

6. Vous ne pouvez pas utiliser le compte, username, ou le mot de passe d'un autre Membre à tout moment vous ne pouvez révéler non plus votre mot de passe à

n'importe quel tiers ou permettre à n'importe quel tiers d'avoir accès à votre compte.

 

7. Vous ne pouvez pas vendre ou transférer autrement votre profil.

 

6) Politique de Droit d'auteur(Copyright).

 

Vous ne pouvez pas poster(afficher), distribuer, ou reproduire de n'importe quelle façon n'importe quel matériel(matière) protégé par le droit d'auteur, marques déposées, ou d'autres informations de marque déposée sans obtenir le consentement écrit antérieur du propriétaire d'un tel droit de propriété. C'est la politique(police) de Forum Madagascar pour terminer les privilèges d'adhésion de n'importe quel membre qui viole à plusieurs reprises le droit d'auteur(à plusieurs reprises le copyright) de l'avis prompt au Forum Madagascar par le propriétaire de droit d'auteur(de copyright) ou legal du propriétaire de droit d'auteur(de copyright)

 

7) Conflit de membre.

 

Vous êtes entièrement responsables pour vos interactions avec d'autre Membres de Forum de Madagascar. Le forum Madagascar se réserve le droit, mais n'a aucune obligation, contrôler des discussions entre vous et d'autres Membres.

 

8) Dénis.

 

Le forum Madagascar n'est pas responsable d'aucun Contenu incorrect ou imprécis posté(affiché) sur le Site Web ou dans le rapport(la connexion) avec le Service pourvu que, si causé par les utilisateurs du Site Web, des Membres ou par n'importe lequel de l'équipement ou de la programmation d'associé à ou utilisé dans le Service. Le forum Madagascar n'est pas responsable de la conduite, ou en ligne ou autonome, d'aucun utilisateur du Site Web ou du Membre du Service.

 

Le forum Madagascar n'est pas responsable d'aucuns problèmes ou la défaillance technique d'aucun réseau téléphonique ou lignes, des systèmes en ligne informatiques, des serveurs ou des fournisseurs, l'équipement informatique, le logiciel, l'échec d'aucun courrier électronique ou acteurs(joueurs) en raison des problèmes techniques ou la congestion de trafic sur l'Internet ou à aucun Site Web ou combinaison de cela, y compris aucune blessure ou dégâts aux utilisateurs et-ou des Membres.

 

9) Limitation sur Responsabilité.

 

EN AUCUN CAS NE FAIT(EST) le Forum Madagascar VOUS SONT ASSUJETTI OU N'IMPORTE QUEL TIERS POUR N'IMPORTE QUELS DÉGÂTS(DOMMAGES ET INTÉRÊTS) INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES, FORTUITS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS, y compris DES DÉGÂTS(DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS) DE BÉNÉFICE PERDUS RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB OU LE SERVICE, MÊME si le Forum Madagascar A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DÉGÂTS(DOMMAGES ET INTÉRÊTS). MALGRÉ QUOI QUE CE SOIT AU CONTRAIRE CONTENU EN CECI, Forum Madagascar. S la RESPONSABILITÉ À VOUS POUR N'IMPORTE QUELLE CAUSE DU TOUT ET INDÉPENDAMMENT DE LA FORME(DU FORMULAIRE) DE L'ACTION, SERA À TOUT MOMENT LIMITÉ POUR S'ÉLEVER PAYÉ, S'IL EN EST TELS PAR VOUS au Forum Madagascar POUR LE SERVICE PENDANT LE TERME D'ADHÉSION.

 

11) Indemnité.

 

Vous consentez à indemniser et tenir le Forum Madagascar, ses filiales, filiales, des officiers, des agents et d'autres associés et des salariés, inoffensifs de n'importe quelle perte, responsabilité, la revendication, ou la demande, y compris des honoraires raisonnables d'avoués, faits par n'importe quel tiers en raison d'ou le provenant de votre utilisation du Service dans la violation de cet Accord et-ou en résultant d'une infraction

 

12) D'autre.

 

Cet Accord est accepté sur votre utilisation du Site Web et est nouvel affirmé par vous devenant un Membre du Service. Cet Accord constitue l'accord entier entre vous et le Forum Madagascar quant à l'utilisation du Site Web et-ou le Service.

 

B_ Partie vidéo

 Votre Propriété Intellectuelle

Si vous avez ouvert un compte chez video-forum-madagascar.com, vous pouvez importer vos vidéos et déposer vos commentaires, votre pseudo et votre avatar (« votre contenu »), forum-madagascar.com n'acquiert aucun droit de propriété sur votre contenu. Dès lors que vous rendez accessible votre contenu à d'autres utilisateurs (individuellement ou par groupe), vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté de visualiser et partager votre contenu sur le Site ou à partir du Site, sur d'autres supports de communications électroniques (notamment, les téléphones mobiles) et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre contenu sur le Site. Si vous souhaitez donner une autre exploitation, notamment commerciale, au contenu d'un autre utilisateur, il vous appartient préalablement d'obtenir de celui-ci les autorisations nécessaires. En outre, pendant la durée de l'hébergement de votre contenu et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible le Site via internet ou d'autres supports de communications électroniques, vous nous autorisez à reproduire/représenter votre contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet. Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'internet, les données transmises, notamment votre contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.

 La propriété intellectuelle des autres utilisateurs

D’autres utilisateurs du Site (« Autres Utilisateurs ») peuvent mettre en ligne des vidéos conformément aux CGU et autres Notices. Vous vous engagez à ne pas accéder aux vidéos des autres utilisateurs pour toute raison autre qu'une utilisation personnelle non commerciale, telle que prévue et autorisée par les fonctionnalités normales du Site et uniquement à des fins de streaming. « streaming » désigne la transmission numérique simultanée du matériel par forum-madagascar.com via Internet, sur un appareil doté d'un accès à Internet et géré par l'utilisateur, de manière à ce que les données soient destinées à être visualisées en temps réel et non à être téléchargées (que ce soit de façon permanente ou temporaire), copiées, stockées ou redistribuées par l'utilisateur.

 Notre propriété Intellectuelle

Le site est notre propriété exclusive. D'une manière générale, nous vous accordons un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d'accès et d'utilisation du Site sous réserve de votre acceptation et respect des CGU. Tout autre droit étant expressément exclu sans notre accord préalable écrit. Le contenu (autre que votre contenu et le contenu des autres utilisateurs) inclus ou accessible sur et/ou à travers le Site, notamment tout texte, graphique, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel (« contenu forum-madagascar.com ») est de la propriété exclusive de forum-madagascar.com ou de ses licenciés, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est soumis aux lois et réglementations applicables en la matière. Le Contenu de forum-madagascar.com ne doit en aucun cas être téléchargé, copié, altéré, modifié, supprimé, distribué, transmis, diffusé, vendu, loué, concédé ou exploité (en tout ou en partie) de quelque manière que ce soit, sans l’accord express et écrit de forum-madagascar.com ou de ses licenciés. Vous acceptez de ne pas utiliser ou exploiter le contenu de forum-madagascar.com à des fins autres que ceux visés au sein des présentes CGU. En outre, vous n’êtes pas autorisé à modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, désassembler ou créer une ou plusieurs œuvre(s) dérivée(s) à partir du contenu de forum-madagascar.com (en tout ou en partie), sauf si cette possibilité vous a été expressément octroyée par forum-madagascar.com ou par les propriétaires de ce(s) contenu(s), dans le cadre d’un accord distinct.

 Notre responsabilité d'hébergeur

Nous ne sommes légalement tenus à aucune obligation générale de surveillance du contenu transmis ou stocké via le Site. Les seules obligations inhérentes à notre qualité d'hébergeur concernent (a) la lutte contre certains contenus selon la procédure décrite à la rubrique Signaler un contenu, (b) la conservation de vos données de connexion, par ailleurs couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de Données Personnelles et (c) le retrait de tout contenu manifestement illicite, dès lors que nous en aurons eu effectivement connaissance.

 Votre responsabilité d'utilisateur

En fournissant votre contenu sur le Site (qu'il s'agisse de vidéos, de commentaires que vous y apportez, de votre pseudo ou de votre avatar), vous êtes tenus au respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Il vous appartient en conséquence de vous assurer que le stockage et la diffusion de ce contenu via le Site ne constitue pas (a) une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment, clips, émissions de télévision, courts, moyens et /ou longs métrages, animés ou non, publicités, que vous n'avez pas réalisés personnellement ou pour lesquels vous ne disposez pas des autorisations nécessaires des tiers ou de sociétés de gestion collective, titulaires de droits sur ceux-ci), (b) une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, etc.) et au respect de la vie privée, (c) une atteinte à l'ordre public et aux bonnes mœurs (notamment, apologie des crimes contre l'humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.). En mettant en ligne et en mettant à la disposition des Autres Utilisateurs Votre Contenu sur et/ou à travers le Site, vous garantissez que vous détenez tous les droits et autorisations nécessaires de la part des ayants droit concernés et que vous vous êtes acquittés de tous les droits et paiements dus au titre des présentes aux sociétés de gestion collective.

A défaut, Votre Contenu sera retiré dans les conditions visées au paragraphe 5 et/ou votre compte désactivé sans formalité préalable. En outre, vous encourrez, à titre personnel, les sanctions pénales spécifiques au contenu litigieux (peines d'emprisonnement et amende), outre la condamnation éventuelle au paiement de dommages et intérêts. Compte tenu du caractère communautaire du Site et par respect pour les sensibilités de chacun, il appartient à l'utilisateur de conserver une certaine éthique quant aux vidéos et/ou commentaires mis en ligne et, notamment, de s'abstenir de diffuser tout contenu à caractère violent ou pornographique. A toutes fins utiles, à chaque Player est automatiquement associé un lien signaler cette vidéo permettant aux autres utilisateurs de rapporter tout abus.

 Inscription et Accès

Aux fins de bénéficier des fonctionnalités du Site, vous devez créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet. Vous demeurez à tout moment libre de modifier la teneur des Données Personnelles communiquées à cette occasion. Dès validation du formulaire, vous recevrez un courrier électronique vous invitant à cliquer sur un lien aux fins de confirmer votre inscription. L'accès à votre compte peut s'effectuer par saisie de votre identifiant et mot de passe associé, dont vous assurez seul la confidentialité. L'utilisation du Site suivant votre inscription est valable pour une durée indéterminée. Nous nous réservons la possibilité d'y mettre fin à tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable. En cas de non-respect des obligations inhérentes à votre responsabilité ci-avant, l'accès à votre espace personnel peut être, immédiatement et sans préavis, temporairement ou définitivement suspendu au moyen de la désactivation de votre compte et ce, sans préjudice de nos autres droits.

 Disponibilité du Site

Le Site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, nous ne saurions être tenus responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.

 Preuve, Conservation et Archivage

Les registres informatisés conservés dans nos systèmes dans le respect des règles de l'art en matière de sécurité, seront considérés comme preuves des communications de courriers électroniques, envois de formulaire d'inscription, téléchargements de vidéos et postages de commentaires. L'archivage des formulaires d'inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable requis par les dispositions légales en vigueur. Il est convenu qu'en cas de divergence entre nos registres informatisés et les documents au format papier ou électronique dont vous disposez, nos registres informatisés feront foi.

 

 

 

 

J'AI LU CET ACCORD ET SUIS D'ACCORD AVEC TOUTES LES DISPOSITIONS(FOURNITURES) CONTENUES CI-DESSUS.